Lettres Modèles de lettres Modèle de lettre propriété intellectuelle et données personnelles

Modèle de lettre propriété intellectuelle et données personnelles


Pour envoyer facilement et rapidement vos lettres propriété intellectuelle et données personnelles, Merci facteur vous propose des exemples de modèles de lettres. Merci facteur va aussi vous donner des conseils et vous permettre d'envoyer une lettre propriété intellectuelle et données personnelles en envoi simple ou en recommandé.
Choisissez un modèle de lettre propriété intellectuelle et données personnelles parmis les exemples ci-dessous. Après avoir choisi un modèle de lettre propriété intellectuelle et données personnelles, lisez nos conseils, personnalisez-le et sélectionnez le mode d'envoi (recommandé, suivi ou lettre normale). Merci facteur imprime et poste votre lettre propriété intellectuelle et données personnelles le jour même.


Exemples de modèles de lettres propriété intellectuelle et données personnelles

Modèle de lettre de demande de suppression de données personnelles, à envoyer à la société qui détient vos données. Vous voulez que les données personnelles qu'un site internet détient et utilise à des fins commerciales soient supprimées. Pour cela, vous pouvez envoyer un courrier à cette société, à l'aide de notre modèle de lettre, pour qu'elle les efface de sa base de données.
Modèle de lettre pour demande de suppression et arrêt d'utilisation d'images protégées à un site, à envoyer au site internet concerné. Vous avez repéré des images dont vous détenez les droits d'auteur, sur un site qui ne vous a jamais demandé l'autorisation de les publier, ou de les utiliser à des fins commerciales.
Modèle de lettre pour demande d'arrêt d'utilisation d'une marque déposée sur un site, à envoyer au site concerné. Vous avez remarqué qu'un site concurrent utilisait le nom d'une marque, dont vous êtes le propriétaire, à des fins commerciales. Vous décidez d'envoyer une lettre pour que le site arrête cette utilisation illégale.


Envoyer une lettre propriété intellectuelle et données personnelles avec Merci facteur ?

Choisissez votre lettre propriété intellectuelle et données personnelles parmi nos exemples, personnalisez-la, et Merci facteur s'occupe d'imprimer votre courrier, de le mettre sous enveloppe, de le timbrer, et de le poster.
Si c'est nécessaire, vous pourrez également ajouter des pièces jointes à votre lettre propriété intellectuelle et données personnelles et consulter nos conseils. Votre lettre propriété intellectuelle et données personnelles est postée le jour même, en envoi simple ou en recommandé avec avis de réception.

Envoyer une lettre propriété intellectuelle et données personnelles en recommandé avec avis de réception

Avec Merci facteur vous pouvez envoyer votre lettre propriété intellectuelle et données personnelles en envoi simple, ou en recommandé avec avis de réception.
La lettre recommandée avec avis de réception ayant une valeur légale, cela peut être très utile pour certaines lettres propriété intellectuelle et données personnelles. Envoyer une lettre en recommandé avec Merci-facteur est très simple. Commencez par choisir votre modèle de lettre propriété intellectuelle et données personnelles, puis laissez-vous guider en suivant nos conseils.
Une fois dans votre panier, vous aurez la possibilité de choisir le mode d'envoi "recommandé avec avis de réception".
Si vous souhaitez en savoir plus sur les recommandés avec avis de réception, vous pouvez vous rendre ici : Recommandé avec avis de réception

Comment envoyer une lettre propriété intellectuelle et données personnelles ?

  • 1. Choisissez un modèle de lettre propriété intellectuelle et données personnelles

    Choisissez dans la liste le modèle de lettre propriété intellectuelle et données personnelles qui correspond à votre situation.

  • 2. Personnalisez le modèle de lettre

    Prenez le temps de bien personnaliser le modèle de lettre propriété intellectuelle et données personnelles.

  • 3. Sélectionnez le mode d'envoi

    Il est conseillé de choisir le mode d'envoi recommandé avec Avis de Réception.

  • 4. Indiquer le destinataire

    Indiquez le destinataire de votre recommandé.

  • 5. Vérifiez votre courrier

    Vérifiez votre lettre propriété intellectuelle et données personnelles avant son envoi.

  • 6. Cliquer sur POSTER

    Cliquez sur POSTER pour valider l'envoi de votre lettre propriété intellectuelle et données personnelles.

Comment envoyer un modèle de lettre propriété intellectuelle et données personnelles


Nos autres catégories de modèles de lettres

Merci Facteur a reçu la note moyenne de 4,50/5 sur 21454 avis de nos clients adorés.
Quelques avis de clients
Le 14/10
Bonjour J'utilise votre site et vos services depuis des années, pour garder un lien avec mes soeurs et j'adore, merci à vous car grâce à vous, je peux avoir ces liens de tendresse avec ma famille et vos envois sont rapides!
par Claudine D.
Le 14/10
Nickel... Tres sympa avec pas mal de choix et très rapide.
par Luc F.
Le 14/10
Bonne prestation, service rapide et efficace
par Denise M.
Le 14/10
Il n'y a qu'à vérifier ma fréquentation assidue depuis plusieurs années pour mesurer mon contentement...en plus de nombreuses évolutions techniques sur l'historique appréciées ...
par Chantal A.
Le 14/10
Rapide belles cartes super
par Samira O.
Le 13/10
un service sérieux et ponctuel offrant de multiples produits graphiques de qualité oui permettant d'effectuer nos propres créations !
par Serge M.
Le 13/10
Simple, efficace, bon retour d’information...
par HTML
Le 13/10
Très, très bien et facile.
par Georgette & Ghislain A.
Le 13/10
Bien,facile d'utilisation
par michel s.
Le 13/10
Cela fait bien 10 ans que j'utilise ce service c'est au top dans tous les domaines ,félicitations !
par Renée R.
Le 13/10
difficile pour moi qui suis au canada de vérifier le bon fonctionnement d'un envoi, mais apparemment tout marche comme il faut. C'est exactement le service que la poste devrait mettre en place et qu'elle ne sera jamais fichue de donner. Donc bravo à Zoé d'y avoir pensé.
par Georges M.
Le 13/10
Rapide efficace bon suivi.... toujours informé.. bien
par Habib M.
Le 13/10
je n'ai pas encore reçu accuse de réception mais j'espère que la lettre est bien arrivé . Sinon tout va bien
par YVES C.
Le 13/10
Très satisfaite de ce service Aucun problème pour la commande,l'envoi, la réception Courrier reçu ds les temps et petite fille ravie de cette carte
par Catherine et Georges P.
Le 12/10
C' est parfait merci Facteur !
par Molly L.
Le 12/10
Belle performance pour un service public ! Merci à vous tous.
par Yvon C.
Le 12/10
Le choix de lettre et de carte est varié ,vous êtes pour moi très efficace et réactif , merci
par christian r.
Le 12/10
Génial ! La carte est arrivée le jour "j" et conforme à nos souhaits. Merci facteur !
par Josiane F.
Le 12/10
Super
par Caroline M.
Le 12/10
Merci beaucoup pour vos services, cela fait déjà quelques années que j'envoie mes cartes par merci facteur et j'en suis vraiment très très satisfais
par Mamie Papy C.
Le 12/10
Très pratique et rapide, merci !
par Joy D.
Le 11/10
RAS
par ALAIN T.
Le 11/10
Bonjour je dois dire que c'est vraiment un site à recommander c'était à l'occasion d'un décès dans ma famille et franchement la carte est arrivée en temps et en heure le modèle le texte l'adresse tout était conforme ainsi que mon double reçu par la poste 48h après franchement bravo et merci
par Nathalie M.
Le 11/10
Rapidité, compétences Mon courrier aussitôt écrit est aussitôt envoyé par Merci facteur
par chez Annie F.
Le 11/10
je suis très satisfaite de merci facteur
par Danielle I.
Le 11/10
Très pratique,rapide,super de pouvoir avoir le suivi et aussi de garder une copie sans avoir à l'imprimer. Ce serait bien de pouvoir transmettre le courrier par mail à d'autres personne.
par christine f.
Le 11/10
SUPER. TRES PRATIQUE ET EFFICACE
par LISA g.
Le 11/10
Très facile d'utilisation, excellent service.
par Thierry O.
Le 10/10
Je ne sais pas encore comment s'est rendu mon envoie mais le site était facile à utiliser.
par Sylvie-Luce G.
Le 10/10
Carte arrivée le jour de l'anniversaire. Très satisfaite de merci facteur que je sollicite à chaque fois. Merci
par Eliette S.
Le 10/10
Bonjour! je suis très satisfaite du service "Merci facteur" J'adore les Cartes Anciennes, douces, agréables à regarder et bien adaptées à chaque événement de la vie... Merci Facteur. M-A .A
par Marie-Ange A.
Le 10/10
Très efficace, j'avais un peu peur comme le courrier était destiné à la Belgique mais nickel. Merci
par Christelle V.
Le 10/10
Je suis satisfait du service Merci facteur. Dernièrement, j'ai eu un problème sur un courrier. J'ai pris contact avec le service après-vente qui a su m' écouter, me répondre et assurer un suivi afin de me proposer une mesure corrective. Je tiens à vous en remercier. Cordialement
par Jean-Paul I.
Le 10/10
Facilité d’aller sur le site ,rapidité d’envoi Et bonne qualité d’impression
par Nadine R.
Le 10/10
bonjour trés trés belle carte rien a redire merci beaucoup
par Sylvie M.
Le 10/10
Pas besoin de taper la lettre de résiliation ou d’aller faire la queue à la Poste pour tomber sur des gens désagréables et payer un bras. Que demander de mieux!!
par Jean-Marc R.
Le 09/10
Site découvert par hasard... Bien plus sympa que d'envoyer une carte virtuelle, même si cela a un petit coût ce qui est normal. Super contente car étant à l'étranger c'était plus difficile d'envoyer une carte moi même... Je ne peux pas donner d'avis sur la carte elle même car je ne l'ai pas vue en réel. Mais je l'ai trouvée sympa et originale sûr le site. Délais bien respectés
par ANNICK M.
Le 09/10
Rien à dire - PARFAIT.
par DOMINIQUE R.
Le 09/10
J'utilise régulièrement Merci Facteur et je n'ai jamais été déçue. L'envoi est bien fait dans les temps, les cartes arrivent rapidement et les destinataires ont toujours été contents de la carte. Je voudrais juste encore plus de choix de cartes!
par Elodie R.
Le 09/10
Génial, tout est bien fait et pas besoin d'aller à la poste.
par joel C.
Le 09/10
Service au top merci facteur !
par VIRGILE L.
Le 09/10
bon service,j'ai du utiler 3ou 4 fois;je le recommande
par marysa b.
Le 08/10
Super service. Simple et efficace.
par Evelyne M.
Le 08/10
Belle impression, jolie carte qui est parvenue à temps à son destinataire.
par Jean-Marc G.
Le 08/10
Très bien, rapide et efficace.
par Annie S.
Le 08/10
Excellent service mais manque de choix de cartes ...à renouveler dans le referencement pour ne pas avoir l’impression de choisir par défaut
par S.
Le 08/10
Très efficace. Dans mes favoris!
par Noëmie B.
Le 08/10
Tres bon pour ma première expérience ! Un suivi très efficace. 5/5
par Jean Pierre C.
Le 07/10
Très satisfaite de cette transaction, sérieux, un suivi régulier, pratique, je recommande
par Angelique L.
Le 06/10
Rapidité efficacité et qualité ok.
par Dauer E.