Madame, Monsieur,

Notre société est propriétaire de la marque MARQUE qu'elle exploite commercialement.
Vous utilisez cette marque déposée sur votre site :
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Nous considérons que votre utilisation du terme MARQUE sur votre site constitue une contrefaçon de la marque MARQUE. C'est pourquoi nous vous enjoignons de cesser l'utilisation du terme MARQUE dans les plus brefs délais.

A défaut d'une réponse positive et d'un engagement précis sous 7 jours, nous serons contraints de transférer le dossier à notre avocat, avec pour mission de défendre nos droits par tous les moyens qu'il jugera nécessaire, y compris celui de saisir les tribunaux.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations.

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